Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"LE SPINAMALT"
Numéro de dépôt :
1376538
Date de dépôt :
21/03/1985
Lieu de dépôt :
EPINAL
Date d'expiration :
21/03/1995
Présentation de la marque "LE SPINAMALT"
Déposée le 21 mars 1985 par monsieur LAMIELLE René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPINAL), la marque française « "LE SPINAMALT" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque "LE SPINAMALT" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376538.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LE SPINAMALT" est expirée depuis le 21 mars 1995.
LAMIELLE René a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13